concerne: on sait aujourd'hui comment se font ces aliénations partielles de la personnalité. Ce mirage est tellement inévitable que, sous une forme ou sous une antre, il se produira tant qu'il y aura un système répressif. Car, pour qu'il en fut autrement, il faudrait qu'il n'y eût en nous que des sentiments collectifs d'une intensité médiocre, et, dans ce cas, il n'y aurait plus de peine. On dira que Terreur se dissipera d'elle-même dés que les hommes en auront pris conscience? Mais nous avons beau savoir que le soleil est un globe immense, nous le vojons toujours sous l'aspect d'un disque de quelques pouces. L'entendement peut bien nous apprendre à interpréter nos sensations; il ne peut les changer. Du reste, l'erreur n'est que partielle. Puisque ces sentiments sont collectifs, ce n'est pas nous qu'ils représentent en nous, mais la société. Donc, en les vengeant, c'est bien elle et non nous-méme que nous vengeons, et, d'auti'e part, elle est quelque chose de supérieur à l'individu. C'est donc à tort qu'on s'en prend à ce caractère quasi religieux de Texpiation pour en faire une sorte (le superfétation parasite. C'est au contraire un élément inté- grant de la peine. Sans doute il n'en exprime la nature que d'une manière métaphorique; mais la métaphore n'est pas sans vérité.
D'autre i)art, on comprend que la réaction pénale ne soit pas uniforme dans tous les cas puisque les émotions qui la détermi- nent ne sont pas toujours les mêmes. Elles sont, en efl'et, plus ou moins vives selun la vivacité du sentiment froissé, et aussi selon la gravité de l'offense subie. Un état foi-t réagit plus qu'un état laible, et deux états de même intensité réagissent inégalement suivant qu'ils sont plus ou moins violemment contredits. Ces \ ariations se produisent nécessairement et, de plus, elles servent, car il est bon que l'appel de forces soit en rappoi-t avec l'impor- tance du danger. Trop faible, il seiait insuflisani; trop violent, ce serait une perte inutile. Puisque la gi-avité de l'acte criminel varie en fonction des mêmes facteurs, la proportionnalité que l'on observe pai-tout entre le criuio et le châtiment s'établit donc avec une spontanéité mécanique, sans qu'il soit nécessaire de faire des supputations savantes pour la calculer. Ce qui fait la graduation des crimes est aussi ce qui fait celle des peines; les deux, échelles ne peuvent par conséquent pas manquer de se correspondre, et cette correspondance, pour être nécessaire, ne laisse pas en môme temps d"ètre utile.
Quant au caractère social de cette réaction, il dérive de la nature sociale des sentiments offensés. Parce que ceux-ci se retrouvent dans toutes les consciences, l'infraction commise soulève chez tous ceux qui en sont témoins ou (lui en savent Texistence une même indignation Tout le monde est atteint, par conséquent tout le monde se raidit contre l'attaque. Non seule- ment la réaction est générale, mais elle est collective, ce qui n'est pas la même chose; elle ne se produit pas isolément cliez chacun, mais avec un ensemble et une unité d'ailleurs variables, suivant les cas. En effet, de même que des sentiments contraires se repoussent, des sentiments semblables s'attirent et cela d'au- tant plus fortement qu'ils sont plus intenses. Comme la contra- diction est un danger qui les exaspère, elle amplifie leur force attractive. Jamais on n'éprouve autant le besoin de revoir ses compatriotes que quand on est en pays étranger; jamais le croyant ne se sent aussi fortement porté vers ses coreligionnaires qu'aux époques de persécution. Sans doute, nous aimons en tout temps la compagnie de ceux qui pensent et qui sentent comme nous; mais c'est avec passion, et non plus seulement avec plaisir, que nous la recherchons au sortir de discussions où nos croyances communes ont été vivenient combattues. Le ci'ime rapproche donc les consciences honnêtes et les concentre. Il n'v a qu'à voir ce qui se produit, surtout dans une petite ville, quand quoique scandale moral vient d'être commis. On s'arrête dans ia rue, on .se visite, on se retrouve aux endroits convenus jioiir jiarler de Tévénement et on.s'indigne en commun. De toutes ces impressiens similaires qui s'échangent, de toiUes ces colères qui s'expri- ment, se dégage une colère unique, plus ou moins déterminée suivant les cas, qui est celle de tout le monde sans être celle de personne en particulier. C'est îa colère publique.
Elle seule, d'ailleurs, peut servir à quelque chose. En effet, les sentiments qui sont en jeu tirent toute leur force de ce fait qu'ils sont communs à tout le monde; ils sont énergiques parce qu'ils sont incontestés. Ce qui fait le respect particulier dont ils sont l'objet, c'est qu'ils sont universellement respectés. Or, le crime n'est possible que si ce respect n'est pas vi-aiment universel; par conséquent, il implique qu'ils ne sont pas absolument collectifs et entame cette unanimité, source de leur autorité. Si donc, quand il se produit, les consciences qu'il froisse ne s'unissaient pas pour se témoigner les unes aux autres qu'elles restent en communion, que ce cas particulier est une anomalie, elles ne pourraient pas ne pas éire ébranlées à la longue. Mais il faut qu'elles se récon- fortent en s'assurant mutuellement qu'elles sont toujours à l'unisson: le seul moyen pour cela est qu'elles réagissent en commun. En un mot, puisque c'est la conscience commune qui est atteinte, il faut aussi que ce soit elle qui résiste et, par consé- quent, que la résistance soit collective.
Il reste à dire pourquoi elle s'organise.
On s'expliquera ce dernier cai-actère si l'on remarque que la répression organisée ne s'oppose pas à la répression diffuse, mais s'en distingue seulement par des différences de degrés; la réaction y a plus d'unité. Or, l'intensité plus grande et la nature plus défi- nie des sentiments que venge la peine propi-ement dite i-endent aisément compte de celte unification plus parfaite. En effet, si l'état nié est faible ou s'il n'est nié ([ue faiblement, il ne peut détermiuerqu'unefaibleconcenti-ationdes consciences outragées; tout au contraire, s'il est foi't, si rollense est grave, tout le groupe atteint se contracte en face du danger et se ramasse, pour ainsi • lire, sur lui-mènio On ne se contente plus d'échanger des impres- sions (juand on en trouve l'occasion, de se rapprocher ici ou là suivant les hasards ou la plus grande commodité des rencontres; mais l'émoi (|ui a gagné de i)roclie en proche pousse violemment les uns vers les autres tous ceu\ (|ui se ressemhlent et les réunit en un même lieu. Ce resserrement milériel de l'agrégat, en i-endant plus intime la pénétration mutuelle dos esprits, rend aussi plus taci!es tous les mouvements d'ensemhle; les réactions émotionnelles, dont chaque conscience est le théAtre, sont donc dans les conditions les plus favorables pours'uniiiei-. Cependant, si elles étaient trop diverses, soit en qualité, soit en quantité, une fusion complète serait impossible entre ces éléments partielle- ment hétérogènes el irréductibles. Mais nous savons que les sen- timents (|ui les déterminent sont tiés détinis et, par conséquent, très uniformes. Elles participent donc à la même uniformité el, par suite, viennent tout naturellement se perdre les unes dans les autres, se confondre en une résultante unique qui leur sert de substitut et qui est exercée, non par chacun isolément, mais par le corps social ainsi constitué.
Bien des faits tendent à prouver que telle fut historiquement la genèse de la peine. On sait, en elïet, qu'à l'origine, c'est l'as- semblée du peuple tout enliéi'e qui faisait fonction de IrilMinal. Si même on se reporte aux exemples que nous citions tout à l'heure d'après le Pentateuque ('), on y verra les choses se passer comme nous venons de les déci'ire. Dès que la nouvelle du (.-rime s'est répandue, le peuple se réunit el, (|uoi(iue la peine ne soit pas prédéterminée, la réaction se fait avec unité. C'était même, dans certains cas, le peuple lui-même qui exécutait collcclivoment ht .sentence aussitôt après qu'il l'avait prononcée ('j. Puis, là où l'assemblée s'incarna dans la |iersonne d'un chef, celui-ci (h'v ini, lolalement ou en partie, l't rgane de la réaction pénale, et l'orga- (*) V. Iliimisscn, Kliulrs, etc., II, |>..'JO it 232. — Los tômuiiis du ciiiin' jouaicïil parfois un rolc iiré|)oriil>''i:iiit ihms rixi-culinn.
112 LlVnc I. — LA FONCTIOX.
nisation se poursuivit conformément aux lois générales de tout développement organique.
C'est donc bien la nature des sentinien's collectifs qui rend compte de la peine et par conséquent du crime. De plus, on voit de nouveau que le pouvoir de réaction dont disposent les fonc- tions gouvernementales, une fois qu'elles ont fait leur apparition, n'est qu'une émanation de celui qui est diffus dans la société, puisqu'il en naît. L'un n'est que le reflet de l'autre; l'étendue du premier varie comme celle du second. Ajoutons d'ailleurs que l'institution de ce pouvoir sert à maintenir la conscience com- mune elle-même. Car elle s'atfaiblirait si l'organe qui la repré- sente ne participait pas au respect qu'elle inspire et à l'autorité particulière qu'elle exerce. Or, il n'y peut participer sans que tous les actes qui l'offensent soient refoulés et coiftbattus comme ceux qui offensent la conscience collective, et cela alors même qu'elle n'en est pas directement affectée.
IV IV Ainsi l'analyse de la peine a confirmé notre définition du crime. Nous avons commencé par établir inductivement que celui-ci consistait essentiellement dans un acte contraire aux états foi'ts et définis de la conscience commune: nous venons de voir que tous les caractères de la peine dérivent en effet de cette nature du crime. C'est donc que les régies qu'elle sanctionne expriment les similitudes sociales les plus essentielles.
On voit ainsi quelle espèce de solidarité le droit pénal symbo- lise. Tout le monde sait, en effet, qu'il y a une cohésion sociale dont la cause est dans une certaine conformité de toutes les consciences particulières à un type commun qui n'est autre que le type psychique de la société. Dans ces conditions, en effet, non seulement tous les membres du groupe sont individuellement attirés les uns vers les autres parce qu'ils se ressemblent, mais ils sont allacliés aussi à ce qui est la condition d'existence de ce type collectif, c'est-à-dire à la société qu'ils forment par leur réunion. Non seulement les citoyens s'aiment et se recherchent entre eu\ de préférence aux étrangers, mais ils aiment lenr pairie. Ils la veulent comme ils se veulent eux-mêmes, tiennent à ce qu'elle dure et prospère, parce que, sans elle, il y a toute «ne partie de leur vie psychique dont le fonctionnement serait entravé. Inversement, la société lient à ce qu'ils présentent tous ces ressemblances fondamentales parce que c'est une condition de sa cohésion. Il y a en nous deux consciences: l'une ne contient que des états qui sont personnels à chacun de nous et qui nous caractérisent, tandis que les états (jue comprend l'autre sont communs à toute la société ('). La première ne rei résente que notre personnalité individuelle et la constitue; la seconde représente le type collectif et, par conséquent, la société,.sans laquelle il n'existerait pas. Quand c'est un des éléments de cette dernière qui détermine notre conduite, ce n'est pas en vue de notre intérêt personnel que nous agissons, mais nous poursui- vons des fins collectives. Or, quoique distinctes, ces deux cons- ciences sont liées l'une à l'autre, puisqu'on somme elles n'en font qu'une, n'ayant pour elles deux qu'un.seul et même substrat organique. Elles sont donc solidaires. De là résulte une solidarité sui generis qui, née des ressemblances, rattache directement l'individu à la société; nous pourrons mieux montrer dans le chapitre prochain pourquoi nous propo.sons de l'appeler méca- nique. Cette solidarité ne consiste pas seulement dans un attache- ment général et indéterminé de Tindividu au groupe, mais rend aussi harmonique le détail des mouvemenls. En elTel, comme ces mobiles collectifs se retrouvent partout les mômes, ils produisent partout les mêmes elTets. Par conséquent, ch;:que (') Pour simplifier rcxposilion, nous supposons riiii> l'imiivi.lu n'appiirliont qu'à une sociolé. lui f.iit, nous faisons parlio de plusioars -inupcs et il y a en nous plusieurs consciences collective^; mais celte complication ne chanj-v rien au rapport que nous sommes en train il'élaMir.
8 fois qu'ils entrent enjeu, les volontés se meuvent spontanément et avec ensemble dans le même sens.
C'est cette solidarité qu'exprime le droit répressif, du moins dans ce quMle a de vital. En effet, les actes qu'il prohibe et qualifie de crimes sont de deux, sorti-s. Ou bien ils manifestent directement une dissemblance trop violente entre l'agent qui les accomplit et le type collectif, ou bien ils offensent Porgane de la conscience commune. Dans un cas comme dans l'autre, la force qui est choquée par le crime et qui le refoule est donc la même: elle est un produit des similitudes sociales les plus essentielles et elle a pour effet de maintenir la cohésion sociale qui résulte de ces similitudes. C'est cette force que le droit pénal protège contre tout affaiblissement, à la fois en exigeant de chacun de nous un minimum de ressemblances sans lesquelles l'individu serait une menace pour l'unité du corps social, et en nous impo- sant le respect du symbole qui exprime et résume ces ressem- blances en même temps qu'il les garantit.
On s'exiilique ainsi que des actes aient été si souvent réputés criminels et punis comme tels saris que, par eux-mêmes, ils soient malfaisants pour îa société. En effet, tout comme le type indivi- duel, le type collectif s'est formé sous l'empire de causes très diverses et même de rencontres fortuites. Produit du développe- ment historique, il porte la marque des circonstances de toute sorte (jue la société a traversées dans son histoire. Il serait donc miraculeux que tout ce qui s'y trouve fût ajusté à quelque fin utile; mais il ne peut pas ne pas s'y être introduit des éléments plus ou moins nombreux qui n'ont aucun rapport avec l'utilité sociale. Parmi les inclinations, les tendances que l'indi- vidu -a reçues de ses ancêtres ou qu'il s'est formées chemin faisant, beaucoup certainement ou ne servent à rien, ou coûtent plus qu'elles ne rapportent. Sans doute, elles ne sauraient être en majorité nuisibles, car l'être, dans ces conditions, ne pourrait pas vivre; mais il en est qui se maintiennent sans être utiles, et celles-là même dont les services sont le plus incontestables ont souvent une intensité qui M'e.>l \k\> en rapport avec leur- utilité, parce qu'elle leur vient en partie d'autres causes. Il en est de même des passions collectives. Tous les actes qui les froissent ne sont donc pas dangereux par eu\.-mèmes ou, du moins, ne sont }»as aussi dangereux qu'ils sont réprouvés. Cependant, la répro- bation dont ils sont l'objet ne laisse pas d'avoir une raison d'être; car, quelle que soit l'origine de ces sentiments, une fois qu'ils font partie du type collectif, et surtout s'ils en sont des éléments essentiels, tout ce qui contribue à les ébranler ébranle du même coup la cobésion sociale et compromet la société. Il n'était pas du tout utile qu'ils pi'issent naissance; mais une fois (ju'ils ont duré, il devient nécessaire qu'ils persistent malgré leur irration- nalilé. Voilà pourquoi il est bon, en général, que les actes qui les oiïensent ne soient pas tolérés. Sans doute, en raisonnant dans l'abstrait, on peut bien démontrer qu'il n'y a pas de raison pour qu'une société défende de manger telle ou telle viande, par soi-même inoffensive. Mais une fois que l'Iiorreur de cet aliment est devenue partie intégrante de la conscience commune, elle ne peut disparaître sans que le lien social se détende, et c'est ce que les consciences saines sentent obscurément (').
Il en est de même de ia peine. Quoiqu'elle procède d'une réaction toute mécanique, de mouvements passionnels et en grande partie irréllécliiSj elle ne laisse pas de jouer un rôle utile. Seulement ce rôle n'est pas là où on le voit d'ordinaire. Elle ne sert pas ou ne sert que très secondairement à corriger le coupable ou à intimider ses imitateurs possibles; à ce double point de vue, son efficacité est justement douteuse et en tout cas médiocre. Sa vraie fonction est de niaintonir intacte la coliéHoa (,*) Cela lie vont pas dire qu'il faille f|UaMcJ iiièini; conserver une rè^^le pénale, parce que, à un moment donné, elle a coirespoiulu à quelque senlinienl col- lectif. Elle n'a de r aison ilétic (jue si ce deinii-r est encini.' vivant et énerj,'iquo. •S'il a dispaiu ou s'il s'est all'aibli, rien n'est vain et même lieii n'est mauvais comme d'essayer de la maintenir artificiellement et de l'orei-. Il |uMit nn'inese faire qu'il faille combattre une pratique qui a été commune, mais ne l'esl plus et s'opposi; à l'établissement de pratiques nouvelles et nécessaires. Mais nous n'avons pas à entrer dans cette fiueslion de casuisti([ue.
sociale en maintenant toute sa vitalité à la conscience commune. Niée aussi catégoriquement, celle-ci perdrait nécessairement de son énergie, si une réaction émo'ionnelle de la communauté ne venait compenser cette perle, et il en résulterait un relâchement de la solidai'ité sociale. Il faut donc qirelie s'alTirme avec éclat au moment où elle est contredite, et le seul moyen de s'aftîrmer est d'exprimer l'aversion unanime que le crime continue à inspirer, par un a3te auliientique qui ne peut consister que dans une douleur iniligée à l'agent. Ainsi, tout en étant un produit nécessaire des causes qui l'engendrent, cette douleur n'est pas une cruauté gratuite. C'est le signe qui atteste que les sentiments collectifs sont toujours collectifs, que la communion des esprits dans la même foi reste tout entière, et, par là, elle répare le mal que le ciime a fait à la société. Voilà pourquoi on a raison de dire que le criminel doit souffrir en proportion de son crime, pourquoi les théories qui refusent à la peine tout caractère expia- toire paraissent à tant d'espi-its subversives de l'ordie social. C'est qu'en effet ces doctrines ne pouiraient être pratiquées que dans une société où toute conscience commune serait à peu près abolie. Sans cette satisfaction nécessaire, ce qu'on appelle la conscience morale ne pourrait pas être conservé. On peut donc dire sans paradoxe que le châtiment est surtout destiné à agir sur les honnêtes gens; car, puisqu'il scil à guérir les blessures faites aux sentiments collectifs, il ne peut remplir ce rôle que là où tes sentiments existent et dans la mesure où ils sont vivants. Sans doute, en prévenant chez les esprits déjà ébranlés un affai- blissement nouveau de l'âme collective, il )ieut bien empêcher les allenlals de se multiplier; mais ce résultat, d'ailleui's utile, n'est qu'un contre-coup particulier. En un mot, pour se faire une idée exacte de la peine, il faut réconcilier les deux théories contraires qui en ont été données: celle qui y voit une expiation et celle qui en fait une arme de défense sociale. Il est certain, en effet, qu'elle a pour fonction de proléger la société, mais c'est parce qu'elle est expiatoire; et d'autre part, si elle doit être expiatoire, ce n'osl p;i.s (jue, |i:ir siiile de jo ne sais (|ii('ll(> veilii inysli- (|iie. la doiileiii' riiclièle la faille, mais c'est (|ii"ello no |mmiI l»iO(Uiireson elTel socialement utile (lu'à celte seule condition t'i. Il l'ésulle de ce cliapili-e ((n'il existe une solidarité sociale qui vient de ce qu'un ceilain numbre d'élnls de conscience sont i-ommiins à tous les lueuilnes de la uitMiie sociélé. C'est elle que le droit répressil' ligure maléiaellemenl, du moins dans ce qu'elle a d'essentiel. La pail qu'elle a dans l'inU''gralion yénC-rale de la sociélé dépend évidemment de retendue plus ou moins grande de la vie sociale qu'emlirasse et que réglemente la conscience commune. Plus il y a de relations diver.-es où celte dernière fait sentir son action, plus aussi elle crée de liens qui attachent l'individu au gioupe, plus, par conséquent, la cohésion sociale dérive complètement de cette cause et en porte la uianiue. Mais d'autre part, le nombre de ces relations est lui-même propor- tionnel à celui des régies répressives; en déterminant quelle fraclion de l'appareil juriditiue représente le droit pénal, nous mesurerons donc du même coup l'impoi-tance relative de cette solidarité. Il est vrai qu'en procédant de celte manière nous ne lieiulrons pas compte de certains éléments de la conscience collective qui, à cause de leur moindre énergie ou de leur indé- termination, restent étrangers au droit répressif, tout en contri- buant à assui'er l'iiarmonie sociale; ce sont ceux qui sont protégés par des peines simplement dilTuses. Mais il en est de même des autres parties du droit. 11 n'en est pas qui ne soient complétées par des mœurs, et, comme il n'y a pas de raison de supposer que le rapport entre le droit et les mœurs ne soit pas le m Mue dans ces dilTérentes sphères, celle élimination ne risque pasd'allérer les résultais de noire comparaison.
(') Kii clisanl qiii; l;i [R-ine. telle qu'elle ot, a une laisoii il'èlit', nous n'euten- • Ions pas qu'elle s it paiTaile et ne puisse èlre ami'!ioiée. Il est trop évid'iit, au contrai o, qu'c'latit produite par des causes toutes nu'cani(|ues eu ^ruade parlie, elle ne peut èlre (juo très inqiarfaitenient ajustée à son lole. Il iies'ajùl que d'une justiliealion en ^los.
CHAPITRE III LA SOLIDARITÉ DUE A LA DIVISION DU TRAVAIL OU ORGANIQUE I La nature même de la sanction restitulive suffit à montrer que la solidarilé sociale à laquelle correspond ce droit est d'une tout autre espèce.
Ce qui distingue cette sanction, c'est qu'elle n'est pas expia- toire, mais se réduit à une simple remise en état. Une souffrance proportionnée à son méfait n'est pas infligée à celui qui a violé le droit ou qui le méconnaît; il est simplement condamné à s'y soumettre. S'il y a déjà des faits accomplis, le juge les rétablit tels qu'ils auraient du être. Il dit le droit, il ne dit pas de peines. Les dommages-intérêts n'ont pas de caractère pénal; c'est seule- ment un moyen de revenir sur le passé pour le restituer, autant que possible, sous sa forme normale. M. Tarde a cru, il est vrai, retrouver une sorte de pénalité civile dans la condamnation aux dépens, qui sont toujours à la charge de la partie qui suc- combe ('). Mais, pris dans ce sens, le mot n'a plus qu'une valeur métaphorique. Pour qu'il y eût peine, il faudrait tout au moins qu'il y eût quelque proportion entre le cliàiiment et la faute, et, pour cela, il serait nécessaire que le degré de gravité de celte dernière fût sérieusement établi. Or, en fait, celui qui perd le l»rocé.s paie les frais quand même ses intentions seraient pures, (') Tiiiilo, Cruninalitc couiparéi', 1 l.'J.
(111,111(1 nK'iiie il ne serait coupable «pie dignorance. Les raisons (le celle ivgle pai-aissenl donc èlre loiil autres: étant donné que la justice n'est pas rendue gialuitenienl, il parait é(juitable que les frais en soient supportés par celui qui en a été Poccasion. \) est possible d'ailleuis que la perspective de ces dépenses arrête le plaideur téméraire; mais cela ne sulïït pas à en faire une peine. La crainte de la ruine qui suit d'ordinaire la paresse on la n(^gligence peut rendre le négociant actif et appliqu'', et pourtant la ruine n'est pas, au sens propre du mol, la sanction pénale do ses fautes.
Le manquement à ces régies n'est mémo pas puni d'une peine dilluse. Le plaideur (jui a perdu son procès n'est pas llétri, son honneur n'est pas entaché. Nous pouvons même imaginer que ces règles sont autres qu'elles ne sont, sans que cela nous révolte. L'idée que le meurtre puisse être toléré nous indigne, mais nous acceptons très bien que le droit successoral soit modilié, et beau- coup conçoivent même qu'il puisse être supprimé. C'est du moins une question que nous ne refusons pas de discuter. De mémo, nous admettons sans peine que!e droit des servitudes ou celui des usufruits soit autrement organisé, que les obligations du vendeur et de l'acheteur soient déterminées d'une autre ma- nicre, que les fonctions administratives soient distribuées d'après d'autres principes. Comme ce:» prescriptions ne correspondent en nous à aucun sentiment, et comme généralement nous n'en connaissons pas scienlitlquemenl les raisons d'être puisque cetto science n'est pas faite, elles n'ont pas de racines chez la plupart d'entre nous. Sans doule il y a des exceptions. Nous ne tolérons pas l'idée qu'un engagement contraire aux nui3urs ou obtenu soit par la violence, soit par la fraude, puisse lier les contractants. Aussi, quand l'oitinioii |iiiiilii|iio se trouve on présence de cas de ce genre,.se montre-t-elle moins indiiïéiento (|ue nous ne disions tout à l'heure et aggrave-l-elle par son blâme la sanction h'-gale. C'est (|ue les dilférents domaines do la vie morale no sonl pas l'adicalement séparés les uns dos autres; ils sont au contraiio conlinus et, par siiile, il y a enlre eux des régions linuli'oi)lies ois des caractères dilïérents se retrouvent à la fois. Cependant, la proposition pi'écédenle reste vraie dans la très grande généralité des cas. C'est la preuve que les règles à sanction reslitulive ou bien ne font pas du tout partie de la conscience collective, ou= n'en sont que des étals faibles. Le droit répressif correspond à ce qui est le cœur, le centiede la conscience commune; les i-égles purement morales en sont une partie déjà moins centrale; enfin, le droit restitutif prend naissance dans dos régions très excen- triques pour s'étendre bien au delà. Plus il devient vraiment lui- même, plus il s'en éloigne.
Ce caractère est d'ailleurs rendu manifeste par la maniore dont il fonctionne. Tandis que le droit répressif tend à rester diffus dans la société, le di"oit restitutif se crée des organes de plus en plus spéciaux: tribunaux consulaires, conseils de prud'hom- mes, tribunaux administratifs de toute sorte. Môme dans sa partie la ])lus générale, à savoir le droit civil, il n'entre en exercice que grâce à des fonctionnaires particuliers: magistrats, avo- cats, etc., qui sont devenus aptes à ce rôle grâce à une culture toute spéciale.
Mais, quoique ces règles soient plus ou moins en dehors de la conscience collective, elles n'intéressent pas seulement les parti- culiers. S'il en étais ainsi, le droit restitutif n'aurait rien de commun avec la solidarité sociale, car les rapports qu'il règle relieraient les individus les uns aux autres sans les rattachera la société. Ce seraient de simples événements de la vie privée, comme sont par exemple les relations d'amitié. Mais il s'en faut que la société soit absente de celte sphère do la vie juridique. I'l« est vrai que, généralement, elle n'intervient pas d'elle-même et de son piopre mouvement; il faut »|u'elle y soit sollicitée par les intéressés. Mais, pour être provoquée, son intervention n'en est ]»as moins le rouage essentiel du mécanisme, puisque c'est elle seule qui le fait fonctionner. C'est elle qui dit le droit par l'organe de ses repiésenlanls.
CIIAPITItK III. —!.\ SOI.IDMUÏK OItC AMOL K. I"2I